14 464 habitants

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La ville de Francheville compte 14 464 habitants.

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1 monuments protégés

La ville de Francheville contient 1 monuments protégés.

Zones protégées

Zones protégées

Certaines zones de la ville de Francheville sont protégées par les ABF.

Tout savoir sur les autorisations d’urbanisme à Francheville

Ces travaux nécessitent un dossier de déclaration à Francheville

Vos travaux impliquent de créer de la surface au sol ou changent l'aspect d'une bâtisse ? Pensez à effectuer une déclaration. Les travaux concernés peuvent être par exemple : l'installation d’une clôture, le remplacement d’une porte, une piscine, un carport ou la création d'une fenêtre...

Dans quelle mesure la mairie de Francheville peut-elle m'aider ?

De nombreuses documents vous seront demandés pour que votre dossier soit complet. Il s'agira notamment d'apporter : un document formulaire CERFA, un plan de coupe ou un plan de masse... Si votre service municipal ne peut pas se substituer à vous-même pour instruire votre dossier, des conseils pourront néanmoins y être pris.

Après dépôt de mon dossier à la mairie de Francheville, quel sera le temps d'attente ?

La durée de traitement permis de construire est de 8 semaines si vous êtes un particulier souhaitant faire construire une maison. La déclaration préalable est plus rapide à instruire (1 mois). Il faut savoir que ce délai défini par le code de l’urbanisme peut faire l'objet de modifications : par exemple, si certains documents manquent, une suspension pourra être décidée. Si un monument historique se trouve non loin de l'endroit où vous souhaitez faire construire une maison ou un immeuble, des études supplémentaires pourraient être effectuées par un architecte des Bâtiments de France. Cela rallonge bien sûr les temps d'attente, qui sont de 2 mois pour une déclaration préalable et trois mois pour un permis de construire.

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Cadastre : 69089000BN0004
PLU : Non
Zone : U
ABF : Non
Difficultés à obtenir une autorisation
3/5

Téléchargez les documents d’urbanisme de la ville de Francheville

Le cadastre de la ville de Francheville

Le cadastre de la ville de Francheville est un document qui vous permet de situer votre parcelle dans la ville. Vous pouvez cliquer sur le bouton juste en dessous pour télécharger le plan cadastral qui correspond à votre parcelle.

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Le PLU de la ville de Francheville

Le PLU (Plan Local d’Urbanisme) de la ville de Francheville est le document principal qui réglemente la construction de nouveaux édifices ou la rénovation de batiments existants. Il est très important pour l’obtention d’une autorisation d’urbanisme à Francheville.

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