14 464 habitants
La ville de Francheville compte 14 464 habitants.
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La ville de Francheville compte 14 464 habitants.
1 monuments protégés
La ville de Francheville contient 1 monuments protégés.
Zones protégées
Certaines zones de la ville de Francheville sont protégées par les ABF.
Vous vous interrogez concernant les démarches en rapport avec les autorisations d'urbanisme à Francheville ? Les questions les plus fréquemment posées trouveront réponse dans cet encart.
Vos travaux impliquent de créer de la surface au sol ou changent l'aspect d'une bâtisse ? Pensez à effectuer une déclaration. Les travaux concernés peuvent être par exemple : l'installation d’une clôture, le remplacement d’une porte, une piscine, un carport ou la création d'une fenêtre...
De nombreuses documents vous seront demandés pour que votre dossier soit complet. Il s'agira notamment d'apporter : un document formulaire CERFA, un plan de coupe ou un plan de masse... Si votre service municipal ne peut pas se substituer à vous-même pour instruire votre dossier, des conseils pourront néanmoins y être pris.
Le plan cadastral fait partie du cadastre, composé lui-même de trois types d'éléments. Les limites séparatives d'un terrain y sont indiquées. Récupérez votre plan cadastral en quelques clics, en bas de page. La mairie de Francheville pourra aussi vous le procurer.
La durée de traitement permis de construire est de 8 semaines si vous êtes un particulier souhaitant faire construire une maison. La déclaration préalable est plus rapide à instruire (1 mois). Il faut savoir que ce délai défini par le code de l’urbanisme peut faire l'objet de modifications : par exemple, si certains documents manquent, une suspension pourra être décidée. Si un monument historique se trouve non loin de l'endroit où vous souhaitez faire construire une maison ou un immeuble, des études supplémentaires pourraient être effectuées par un architecte des Bâtiments de France. Cela rallonge bien sûr les temps d'attente, qui sont de 2 mois pour une déclaration préalable et trois mois pour un permis de construire.
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Cadastre : | 69089000BN0004 |
PLU : | Non |
Zone : | U |
ABF : | Non |
Difficultés à obtenir une autorisation
3/5 |
Le cadastre de la ville de Francheville est un document qui vous permet de situer votre parcelle dans la ville. Vous pouvez cliquer sur le bouton juste en dessous pour télécharger le plan cadastral qui correspond à votre parcelle.
Le PLU (Plan Local d’Urbanisme) de la ville de Francheville est le document principal qui réglemente la construction de nouveaux édifices ou la rénovation de batiments existants. Il est très important pour l’obtention d’une autorisation d’urbanisme à Francheville.
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