2 127 habitants

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La ville de Bourbonne-les-Bains compte 2 127 habitants.

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3 monuments protégés

La ville de Bourbonne-les-Bains contient 3 monuments protégés.

Zones protégées

Zones protégées

Certaines zones de la ville de Bourbonne-les-Bains sont protégées par les ABF.

Tout savoir sur les autorisations d’urbanisme à Bourbonne-les-Bains

Comment procéder pour une autorisation d'urbanisme à Bourbonne-les-Bains ? Le guide complet

Quelles sont les formalités à effectuer afin de déposer une demande d’autorisation d’urbanisme à Bourbonne-les-Bains ? Quels types d’autorisations demander ? Comment l'urbanisme est-il réglementé dans ma commune ? Combien de temps faut-il patienter ? Retrouvez ici toutes les réponses à vos interrogations à propos du service d’urbanisme de la ville de Bourbonne-les-Bains.

A-t-on la possibilité de construire sans permis de construire à Bourbonne-les-Bains ?

Selon la réglementation d'urbanisme, on ne rencontrera pas toujours les mêmes démarches. Le PLU ou Plan Local d'Urbanisme permet justement de ne pas avoir de permis de construire à produire, cependant il est à nouveau obligatoire après 40m2. Une déclaration préalable sera la seule condition, si les 40m2 ne sont pas dépassés. Un panneau mentionnant différentes informations doit être placé sur le terrain.

Permis de construire Bourbonne-les-Bains : quel délai d'attente ?

Le délai nécessaire concernant un permis de construire est de huit semaines quand il s'agit d'une maison individuelle. Le délai nécessaire pour instruire une déclaration préalable de travaux est d’un mois, à compter de la date de dépôt. Il est possible qu'une suspension du traitement du dossier soit mise en place si celui-ci n'est pas complet, c'est pourquoi sa constitution devra être effectuée avec attention. À proximité d'un monument historique, on pourra constater des délais plus longs.

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Cadastre : 520600000C1303
PLU : Non
Zone : A
ABF : Non
Difficultés à obtenir une autorisation
4/5

Téléchargez les documents d’urbanisme de la ville de Bourbonne-les-Bains

Le cadastre de la ville de Bourbonne-les-Bains

Le cadastre de la ville de Bourbonne-les-Bains est un document qui vous permet de situer votre parcelle dans la ville. Vous pouvez cliquer sur le bouton juste en dessous pour télécharger le plan cadastral qui correspond à votre parcelle.

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Le PLU de la ville de Bourbonne-les-Bains

Le PLU (Plan Local d’Urbanisme) de la ville de Bourbonne-les-Bains est le document principal qui réglemente la construction de nouveaux édifices ou la rénovation de batiments existants. Il est très important pour l’obtention d’une autorisation d’urbanisme à Bourbonne-les-Bains.

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